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Dernière mise à jour : décembre 2024 | Version 2.1
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4.Contenu créé par l’utilisateur et comportement
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8.Résiliation
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En cas de résiliation, votre droit d’utiliser le service prendra fin sans délai. Toutes les clauses des Conditions qui, par leur nature, doivent survivre à la résiliation resteront en vigueur, notamment celles relatives à la propriété, aux exclusions de garantie, à l’indemnisation et aux limitations de responsabilité.
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9. Révisions des présentes Conditions
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment. Si une révision est substantielle, nous essaierons de vous en informer au moins 30 jours avant l’entrée en vigueur des nouvelles conditions.
Il vous appartient de consulter régulièrement les présentes Conditions afin de prendre connaissance d’éventuelles mises à jour. La poursuite de votre utilisation du service après la publication de toute modification vaut acceptation de ces changements.
Ce qui constitue une modification importante sera décidé à notre seule discrétion. Si vous continuez à accéder à notre service ou à l’utiliser après l’entrée en vigueur de ces changements, vous acceptez d’être soumis aux termes révisés.
10. Droit applicable et juridiction
Les présentes Conditions seront interprétées et régies par les lois de l’État de New York, États-Unis, sans tenir compte de ses dispositions en matière de conflit de lois. Notre failure à faire respecter un droit ou une disposition de ces Conditions ne sera pas considéré comme une renonciation à ces droits.
Tout différend découlant de ou lié à ces Conditions ou au service sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du comté de New York, New York. Vous acceptez par la présente la compétence personnelle de ces tribunaux et renoncez à toute objection fondée sur un lieu inapproprié ou un forum non conveniens.
Si une clause de ces Conditions est déclarée nulle ou inapplicable par une juridiction, les autres clauses demeureront en vigueur. Ces Conditions forment l’intégralité de l’accord entre vous et nous au sujet de notre service.
11. Informations de contact
Si vous avez des questions au sujet de ces Conditions d’Utilisation, merci de nous contacter :
Coordonnées :
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12. Reconnaissance
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